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Fiche rémunérations - juillet 2005. Taux des cotisations sur rémunérations ... CDG 01 (8). 0,90 %. -. Brut imposable, y compris les avantages en nature ......
http://www.cdg01.fr/CDG01/img/pdf/fiche_remunerations_cotisations_juillet_2005.pdf
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Arrêté du 1er juillet 2005 modifiant l?arrêté du 20 septembre 2001 (JO du 13 ... L?avantage en nature nourriture est revalorisé à compter du 01.01.2005 ......
http://www.cdg44.fr/infopayes.htm
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Avantages de toute nature Prêts hypothécaires octroyés à partir du 01/01/1995 dans lesquels un taux d'intérêt variable est stipulé ......
http://fiscus.fgov.be/interfaoiffr/Werkgevers/Voordelen/hypothecaire_lening_2.htm
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Chiffres & repères juillet 2005 (taux-plafonds-avantages en nature-. ... d'information sur les avantages en nature et les frais professionnels au 01/01/2005 ......
http://www.saint-etienne.urssaf.fr/formulaires/Formulaires_entreprise.htm
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Semaine 28 juin au 4 juillet 2005. FORMATION Quels sont précisément les ... «Un avantage en nature mis à la disposition d?un cadre pour un usage privé ......
http://www.cadremploi.fr/actualite/revue_presse.RevuePresse/act_code+26261091.htm
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À COMPTER DU 1er JUILLET 2005. TAUX DU SMIC : 8,03 E ... Vous devez évaluer les avantages en nature selon les modalités énoncées ci-dessous. Nourriture ......
http://www.lhotellerie.fr/hotellerie-restauration/Articles/2005/2932_07_juillet_2005/Taux_du_Smic.htm
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Avantages en nature et frais professionnels au 01/01/06 Base de calcul des cotisations pour les avantages en ... SMIC et Minimum Garanti au 1er juillet 2005 ......
http://www.msa86.fr/front/id/msa86/S1097067482851/S1097067541351/S1097067541883
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Vieillesse déplafonnée à compter du 1er juillet 2004, 0.10%, Brut imposable y compris les avantages en nature. IRCANTEC tranche A. Taux d?appel ......
http://www.jurisconsulte.net/upload/jddjaeexim.doc
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Du 1/01/2005 au 30/06/2005. Taux maximum de la réduction : 26% pour une « GMR 2 ... la réduction portant sur l'avantage en nature " repas " dans les hôtels, ......
http://www.35h.travail.gouv.fr/docs_refs/temps_travail/volets/vol9.html
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Au 1er juillet 2005, la GMR est absorbée par le SMIC. Calcul du SMIC ... inclure certains éléments (salaire de base, avantages en nature, compensation pour ......
http://www.tripalium.com/chiffres/smic/chiffre2.htm
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Base documentaire proposée :
TAUX AVANTAGE NATURE 01 JUILLET 2005